Conditions Générales de Vente
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Préambule |
Les Conditions Générales de Vente régissent les relations
commerciales entre, la société Kookit SA dont le siège social est au 52 Rue de la Chaussee d'Antin 75009 PARIS, France, inscrite au R.C.S. Paris sous le n° 487
477 093 ci-après dénommée 'le Vendeur' et les personnes souhaitant effectuer un
achat via le site Internet : www.kookit.com, ci-après dénommées 'le Client'.
Les parties conviennent que leurs relations seront réglées exclusivement par les Conditions générales de vente, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Chaque Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique afin de pouvoir s'engager au titre des présentes Conditions générales de vente. |
Article 1. Acceptation et application des conditions générales de vente |
Les présentes conditions générales de vente (les
'Conditions') ont pour objet de définir les droits et obligations de
chacune des Parties dans le cadre des ventes conclues entre elles sur le Site. Les Conditions s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des produits proposés sur le Site (les 'Produits'), quelle que soit la nature de ces Produits, y compris tous produits virtuels (tels que des téléchargements en ligne, etc.). Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. Le fait de passer commande sur www.kookit.com et de cliquer la case relative à l'acceptation des présentes conditions implique l'adhésion automatique, irrévocable, entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente. |
Article 2. Produits |
2.1 Descriptif et visuels
Les produits proposés à la vente figurent sur le site
internet www.kookit.com dans la limite des stocks disponibles. Conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation,
l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site
des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il souhaite commander.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Le Client a la possibilité de nous contacter pour obtenir des informations complémentaires à service.clients@kookit.com. Le Vendeur pourra modifier son offre de Produits à tout moment, en fonction des contraintes liées à ses approvisionnements. 2.2 DisponibilitéToute commande restera soumise à la condition de la
disponibilité effective des Produits commandés, ce que l'Acheteur déclare
accepter pleinement par les présentes. La plupart des produits vendus sur le site Internet
www.kookit.com sont disponibles en stock et sont identifiables par la mention «
en stock ». Le Site s'engage à honorer les commandes reçues dans la limite des
stocks disponibles. Cependant, certains produits, sont indiqués disponibles «
sous 1 à 2 semaines. Ce délai est un délai moyen constaté qui comprend la
commande de ce produit au fournisseur et le délai d’acheminement jusqu’à notre
entrepôt logistique. Ce délai est à compter, à partir de la date de validation
du paiement de la commande du Client par www.kookit.com. Le Client devra
ajouter à ce délai, le délai de livraison à domicile ou en Relais colis de 2 à 5
jours ouvrés. Le Vendeur informera l'Acheteur au plus tôt de toute
indisponibilité d'un Produit commandé. Conformément aux dispositions de
l'Article L. 121-20-3 du Code de la consommation, le Vendeur pourra dans ce cas
fournir un Produit d'une qualité et d'un prix équivalent à l'Acheteur, un avoir
ou un remboursement.
Si l'Acheteur souhaite être remboursé, cette transaction
sera effectuée au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes
qu'il aura initialement versées, sans être éligible à aucune indemnité
complémentaire d'aucune sorte.
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Article 3. Prix et facture |
3.1 Prix Les prix de vente des produits sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC) et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable sera répercuté sur les prix des produits. Les Prix ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément. Les frais de livraison sont indiqués à l'Acheteur avant la validation finale de sa commande. Tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur les Prix et refacturé à l'Acheteur. Tous droits, taxes ou impôts rendus exigibles par la vente et/ou la livraison des Produits à l'Acheteur (en particulier tous droits de douane ou taux de T.V.A. particulier du fait du pays de livraison) seront intégralement refacturés à l'Acheteur.
Les Prix peuvent être modifiés par le Vendeur à tout moment.
Néanmoins, sauf accord exprès entre les Parties, les Prix modifiés ne
s'appliqueront qu'aux commandes effectuées postérieurement à leur mise en ligne
sur le Site.
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Article 4. Commande |
4.1 Passer une commande Le Client peut passer une commande chez www.kookit.com : - par Internet sur www.kookit.com 24/24h et 7/7j - par téléphone au 04 82 53 73 11 (prix d’un appel local) du
lundi au vendredi de 9h30 à 18h00 Kookit ne dispose pas de catalogue papier, les produits
vendus par www.kookit.com sont présents sur www.kookit.com. Toute commande
suppose l'adhésion sans restriction ni réserve de l'Acheteur aux présentes
Conditions Générales de Vente. Le processus de commande se compose de quatre (4) étapes successives. Une fois le choix du Client effectué en vérifiant les produits sélectionnés, et son panier validé, le Client doit s’identifier, choisir son mode de livraison, accepter les conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet dans le processus de commande, et choisir son mode de règlement. Une fois son mode de règlement sélectionné, le Client doit procéder au paiement de sa commande en la validant définitivement. Le paiement de sa commande (paiement en ligne par carte ou réception du virement ou du/des chèque(s) dûment rempli(s) et signé(s)) formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui lie le Client à www.kookit.com. 4.2 Enregistrement d'une commande La commande ne peut être enregistrée sur le site Internet www.kookit.com que si le Client s'est clairement identifié par son e-mail (courriel) et un mot de passe qui lui est strictement personnel. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après acceptation de la commande par le Vendeur et réception par celui-ci de l'intégralité du Prix. En cas de vente comprenant un élément incorrect lié à un problème technique, le Vendeur se réserve le droit d'annuler la vente, de rembourser la commande et de procéder à la résolution du problème technique. 4.3 Informations fournies lors de la commande Le site Internet www.kookit.com ne saurait être tenu responsable des informations formulées par le Client au moment de sa commande, ni de l'impossibilité de livraison en cas d'erreur de libellés. Le Client est responsable des conséquences des erreurs de libellés, notamment concernant les coordonnées de facturation, les coordonnées de livraison, le numéro de téléphone, l'e-mail et les coordonnées nécessaires au paiement de la commande. A noter : les frais de réexpédition liés au NPAI, colis non
réclamés, colis refusés, adresse erronée ou incomplète seront à la charge du
client. Dans le cas d'un remboursement, les frais de traitement et d'expédition de la commande ne seront pas remboursés. La somme de 6,90€ pour un envoi en Colissimo et 4,90€ pour une envoi par Mondial Relais sera déduite, du montant remboursé au client. 4.4 Confirmation de la commande Le Client recevra un mail automatique de confirmation
concernant sa commande. Les commandes sont réputées définitives lorsqu'elles
ont été confirmées par le paiement intégral du prix par l'acheteur. Le site Internet www.kookit.com se réserve la possibilité d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige de règlement en rapport avec une commande antérieure. |
Article 5 : Paiement |
5.1 Capacité de paiement Le Client fera son affaire personnelle (capacité juridique du Client, autorisation nécessaire pour l'utilisation du moyen de paiement, fonds suffisants afin de couvrir l'ensemble de la commande passée sur www.kookit.com) afin d'honorer son paiement par tout moyen de paiement mis à disposition par www.kookit.com. 5.2 Modes de paiement Paiement sécurisé par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American express, Ecarte bleu) Aucune information bancaire ne passe par le site Internet www.kookit.com. Kookit n'a aucun accès direct à ces données, par ailleurs
couvertes par le secret bancaire. Grâce au protocole en mode crypté (protocole
SSL : Secure Socket Layer) de sécurisation des données, le paiement est
entièrement sécurisé par notre partenaire bancaire. Le Client s'engage à
communiquer les informations nécessaires requises pour le paiement par carte
bancaire, à savoir, fournir le type de carte bancaire, fournir le numéro de la
carte bancaire, la date d'expiration et le cryptogramme de la carte bancaire.
Dès validation de l'acceptation du paiement, un numéro d'enregistrement de la
transaction confirmant la validation de la commande est communiqué au Client
par email. Afin de garantir la sécurité des transactions, un code de sécurité peut vous être envoyé par SMS ou Email par votre organisme bancaire. Cette vérification est nécessaire pour valider l’enregistrement définitif de la commande. Paiement par chèque bancaire ou postal Le paiement d’une commande peut s’effectuer par chèque bancaire. Le Client doit envoyer à www.kookit.com son chèque à l’adresse suivante : KOOKIT – Service paiement - 52 Rue de la Chaussee d'Antin 75009 PARIS en indiquant au dos du chèque son numéro de commande. La commande sera enregistrée par www.kookit.com dans l'attente du chèque mais ne sera traitée et confirmée qu'après réception de celui-ci. A noter : le traitement d'un paiement par chèque est plus
long qu'un paiement par carte bancaire. (délai généralement constaté entre 5 à
7 jours ouvrés). A réception du chèque, Kookit se réserve un droit
d'encaissement et émettre des réserves sur une durée de 10 jours. La marchandise ne
sera réservée définitivement que lors du traitement de votre chèque par nos services. Les
stocks indiqués lors du passage de votre commande peuvent évolués. IMPORTANT : pour tout paiement par chèque supérieur à 250 euros, nous vous remercions de joindre une photocopie recto-verso de la carte d'identité associée au nom sur le chèque de règlement. Paiement par chèques cadeaux (Best ou Cadhoc) Le paiement d’une commande peut s’effectuer par chèques cadeaux (BEST ou CADHOC). Le Client doit envoyer à www.kookit.com ses chèques par courrier en indiquant au dos des chèques son numéro de commande. La commande sera enregistrée par www.kookit.com dans l'attente des chèques mais ne sera traitée et confirmée qu'après réception des chèques. Si le montant des chèques cadeaux ne couvre pas la totalité
de la commande, le complément devra être fait par chèque bancaire, et envoyé en
même temps que les chèques cadeaux. Les chèques doivent être envoyés à KOOKIT –
Service paiement - 52 Rue de la Chaussee d'Antin 75009 PARIS. Nous vous informons également que la monnaie ne pourra pas être rendue sur les chèques cadeaux. IMPORTANT : certains chèques cadeaux comportant des mentions spéciales (du type ''Rentrée Scolaire'', ''Noël des enfants''...) ne pourront pas être acceptés. Ces chèques cadeaux sont uniquement utilisables dans des magasins ou rayons spécialisés. ATTENTION : les chèques cadeaux sont valables uniquement sur les produits non remisés. Ils ne peuvent pas être acceptés en cas de promotions, pack produits ou soldes. Si vous souhaitez payer par chèques cadeaux, nous vous invitons à bien calculer le montant de votre commande éligible au paiement par chèque cadeaux. 5.3 Prévention anti-fraude et validation de paiement Kookit se réserve le droit, pour certaines commandes, de demander à l'Acheteur de fournir des documents permettant de certifier le paiement de sa commande par mail ou par courrier. La validation du paiement par www.kookit.com permet l'expédition de la commande. Dans le cas où l'Acheteur se refuse à fournir ces documents,
Kookit se réserve le droit d'annuler le paiement et la commande. Kookit se
réserve également le droit, en cas de doute sur l'authenticité du paiement
d'une commande, d'annuler cette commande. En cas de paiement réalisé de façon frauduleuse, notamment par le biais de numéros de carte bancaire dérobés, Kookit se réserve le droit de transmettre aux forces de l'ordre, à toutes fins utiles, toutes informations relatives à la commande payée frauduleusement, permettant éventuellement une intervention des forces de l'ordre lors de la livraison de la commande. Tout défaut de paiement ou litige en cours peut entraîner de
la part de www.kookit.com une suspension de commande, une annulation de
commande ou un refus de livraison. Dans le cas où le paiement effectué par le client est refusé par son établissement bancaire (chèque impayé, rejet du paiement par carte bancaire ou autres), le client est dans l'obligation de renouveler son paiement dans un délai de 7 jours calendaires au maximum. Kookit peut également, dans certains cas, décider de l'annulation de la vente ou de la suspension de la commande. Dans tous les cas, en cas de refus du paiement par l'établissement bancaire du client, le client s'expose à des pénalités de retard d'un montant calculé sur la base d'un taux d'intérêt de 10% appliqué sur le montant total TTC de sa commande, les intérêts étant calculés à partir de la date du rejet du paiement par l'établissement bancaire. Par ailleurs, en cas de procédure de recouvrement à
l'encontre du client et décidée par Kookit, le client supportera l'ensemble des
frais administratifs et juridiques découlant de la procédure, ce qui inclut
entre autres: les frais d'impayés facturés par l'établissement bancaire de
Kookit, les frais d'huissiers, les frais judiciaires, etc.
5.5 Remboursement
En cas de paiement par carte bancaire, le remboursement est effectué sur la carte utilisée lors de l'achat, via notre interface sécurisée. En cas de paiement car E-carte bleue ou chèque, le remboursement sera effectué par chèque bancaire et adressé par courrier à l'adresse de facturation. En cas de paiement par chèque cadeaux (BEST, CADHOC), le remboursement sera effectué sous forme d'avoir, sur le compte Kookit du client. Un avoir ne peut donner lieu à aucun remboursement. En cas de rétractation du client, le remboursement sera effectué sous 14 jours, après la réception du colis en retour. |
Article 6 : Livraison |
6.1 Lieux de livraison Les livraisons sont réalisées uniquement en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et dans certains pays européens (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suisse). La livraison est assurée par des prestataires externes, spécialistes de la livraison à domicile. 6.2 Modes de livraison
Le client choisit parmi plusieurs modes de livraison : Livraison Colissimo, effectuée par La Poste (2 à 3 jours ouvrés), Livraison Relais Colis : MONDIAL RELAY (2 à 5 jours ouvrés) et Livraison Chronopost, (1 jour ouvré).
6.3 Frais de livraison
6.3.1 Livraison en France métropolitaine
a) Mondial Relay, livraison en relais
Livraisons en Relais Colis MONDIAL RELAY : Pour les commandes dont le montant du panier est inférieur à 49 euros, les frais de livraison sont de 4,90 euros par commande (sauf animation commerciale particulière en cours). Pour les commandes dont le montant du panier est supérieur à 49 euros, les frais de livraison sont offerts. Lors du retrait de sa commande au relais, le destinataire est invité à vérifier l'état général de son colis avant signature et en cas d'avarie de refuser celui-ci. Toutefois, en cas de refus du commerçant d'ouvrir le colis au relais, l’acheteur a 72h pour signaler l'incident par mail à notre service client (service.clients@kookit.com) en lui indiquant le numéro de commande concerné et en lui joignant un descriptif précis de l’état du colis ou du produit endommagé et des photos si besoin. b) Livraison Colissimo : Livraison standard à domicile : pour les commandes dont le montant du panier est inférieur à 65 euros, les frais de livraison sont à partir de 4,90 euros par commande et calculés en fonction du poids du colis. Pour les commandes dont le montant du panier est supérieur à 65 euros, les frais de livraison sont offerts en France métropolitaine. Si lors de la livraison, l’Acheteur n’est pas présent, un avis de passage sera laissé au destinataire indiquant une nouvelle date de livraison ou les informations relatives à la livraison du colis : le colis pourra être remis à un tiers (gardien d’immeuble, voisin), remis à un relais partenaire du transporteur ou au dépôt du transporteur. A réception du colis, l’Acheteur doit vérifier l’état de son colis avant la signature du bon de livraison (papier ou électronique) et refuser tout colis ou produit endommagé en notant sur le bon de livraison « Refus pour Avarie ». Toutefois, en cas de refus du chauffeur de laisser l’Acheteur ouvrir le colis, l’acheteur a 72h pour signaler l'incident par mail à notre service client (service.clients@kookit.com) en lui indiquant le numéro de commande concerné et en lui joignant un descriptif précis de l’état du colis ou du produit endommagé et des photos si besoin. c) Livraison Chronopost: Livraison rapide : les frais de livraison sont de 13,90 euros par commande. Chronopost est un moyen de livraison express à votre domicile en 24h. Pour toute commande passée avant 12h (produits en stock au moment de la commande), elle sera préparée et expédiée le jour même pour une livraison le lendemain avant 13h avec signature (hors samedi). Si la commande est passée après 12h, elle sera préparée et expédiée le lendemain (hors samedi). Si lors de la livraison, l’Acheteur n’est pas présent, un avis de passage sera laissé au destinataire indiquant une nouvelle date de livraison ou les informations relatives à la livraison du colis, remis à un relais partenaire du transporteur ou au dépôt du transporteur. A réception du colis, l’Acheteur doit vérifier l’état de son colis avant la signature du bon de livraison (papier ou électronique) et refuser tout colis ou produit endommagé en notant sur le bon de livraison « Refus pour Avarie ». Toutefois, en cas de refus du chauffeur de laisser l’Acheteur ouvrir le colis, l’acheteur a 72h pour signaler l'incident par mail à notre service client (service.clients@kookit.com) en lui indiquant le numéro de commande concerné et en lui joignant un descriptif précis de l’état du colis ou du produit endommagé et des photos si besoin. 6.3.2 Livraison à l’étranger Le montant de la livraison à l’étranger est forfaitaire et varie en fonction du pays de livraison, du poids et de la dimension du colis. Le montant des frais de livraison est indiqué dans le processus de commande. Pour les livraisons dans les DOM-TOM et autres pays étrangers, la livraison s’effectue uniquement à domicile. 6.4 Suivi de livraison Le Client sera prévenu par e-mails successifs des différents états de traitement de sa commande. Il pourra consulter l’évolution de sa commande dans la rubrique Mon Compte du site Internet www.kookit.com. Dès l’expédition de sa commande, le Client disposera d’un numéro de suivi de colis qui lui permettra de suivre son colis sur le site du transporteur. 6.5 Colis non récupéré à la Poste ou en relais colis Les colis livrés par Mondial Relay ou Colissimo sont disponibles entre 8 et 14 jours, ce délai est précisé dans les mails qui sont envoyés pour avertir de l'expédition ou de la livraison de votre commande, ce délai varie selon le mode de livraison choisi. Si le client ne retire pas son colis dans le délai spécifié,
sauf cas de force majeure, les frais de retour seront à la charge du client. Le
montant de ces frais de retour est de 4,90€ TTC minimum pour un colis Colissimo (et plus en fonction du poids du colis) et
4,90€ TTC pour un colis Mondial Relay. - Si le
client souhaite annuler sa commande et demande le remboursement, les frais de
retour seront déduits du montant remboursé. - Si le
client souhaite se faire réexpédier sa commande après retour à l'entrepôt de
Kookit, des frais de relivraison seront demandés au client (dès 4,90€ TTC pour
Colissimo et 4,90€ TTC Mondial Relay pour la France Métropolitaine). Les frais de relivraison Colissimo sont calculés en fonction du poids du colis. A titre informatif : 4,90€ TTC pour un colis jusqu'à 250 grammes, 6,90€ TTC pour un colis entre 1 et 2 kg. A noter, pour toute commande hors France Métropolitaine, les frais de relivraison seront facturés en fonction du poids du colis. 6.6 Réception du colis à la livraison Lors de la livraison, le Client devra vérifier l'état de
l'emballage du colis et le contenu de la commande conformément au bon de
livraison livré avec le colis et ouvrir le colis en présence du transporteur. Si le colis ou produit est endommagé, le Client a la
possibilité d’accepter ou de refuser le colis. Dans les deux cas, le Client
doit contrôler devant le transporteur l’état du colis et émettre des réserves
sur le bordereau de livraison en cas de colis/produit endommagé(s). Le Client
devra ensuite dans les 72h le signaler par email à service.clients@kookit.com. Passé ce délai et/ou sans réserves émises sur le bordereau de livraison, le Client et ne pourra faire l’objet de contestation concernant sa livraison. IMPORTANT : nous vous invitons à prendre des photos des articles endommagés afin que le Service Client Kookit puisse traiter plus facilement votre demande. 6.7 Retard de livraison Conformément à la Loi du 17 mars 2014 relative à la
consommation, en cas de retard de livraison, l’Acheteur pourra enjoindre le
Vendeur à livrer le bien dans un délai raisonnable dès le premier jour de
retard par rapport à la date limite de livraison annoncée par le Vendeur. Il
pourra le notifier par courrier électronique adressé à
service.clients@kookit.com ou par courrier postal. En cas de dépassement de ce
délai, l’Acheteur pourra, avec un nouveau courrier électronique ou courrier
postal, signaler au Vendeur sa décision de se retirer du contrat. La dénonciation du contrat devra intervenir dans les
soixante (60) jours ouvrés à compter de la date limite de livraison. Le contrat sera résolu au jour de la réception du second
courrier électronique ou courrier postal par le Vendeur si la livraison n'est
pas intervenue entre l'envoi et la réception de la lettre. La résolution de la vente, selon les termes visés au présent
article, oblige le Vendeur à rembourser à l'Acheteur la totalité des sommes
versées, et ce dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la date à
laquelle la résolution du contrat a pris effet. La responsabilité du Vendeur ne pourra être recherchée si
l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable à l'Acheteur, à
un tiers au contrat ou à un cas de force majeure. En cas de livraison vers un pays autre que la France, les
frais de dédouanement et taxes en sus des sommes payées à Kookit sont entièrement
à la charge de l'acheteur. Lorsqu'un client a commis une ou plusieurs erreurs dans l'indication de son adresse de livraison et que le colis n'a pas pu être livré pour cette raison, le client doit repayer les frais de port pour que le colis lui soit réexpédié de nouveau. |
Article 7 : Retour du produit |
7.1 Procédure de retour Avant tout retour de produit, le Client doit impérativement
contacter préalablement le Service Clients par email :
service.clients@kookit.com, par téléphone au 04 82 53 73 11 ou par courrier
postal à : KOOKIT – 52 Rue de la Chaussee d'Antin 75009 PARIS pour prendre
connaissance de la procédure de retour.
Le Client devra ensuite compléter le formulaire de demande de retour produit envoyé par le Service Clients afin d'effectuer le retour du produit. Sauf indication contraire du Service Clients, aucun retour de produit ne sera accepté au siège social de la société.
7.2 Motifs de retour
- Conditions du droit de rétractation Le présent article 7.2.1 bénéficie exclusivement aux Acheteurs réputés être des 'consommateurs', au sens de l’article préliminaire du Code de la Consommation à l'exclusion, corrélativement, de tout professionnel averti. D’après l’article L 221-24 du Code de la Consommation, en
cas de rétractation du consommateur, le professionnel doit lui rembourser les
frais d’envoi. Le professionnel n’est pas tenu de rembourser les frais
supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison
plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le professionnel.
Lors d'une rétractation partielle, seule la valeur des produits renvoyés fera
l'objet d'un remboursement. En cas de rétractation, le consommateur supporte les frais
de retour du bien. Si le bien pèse plus de 30kg, le coût du retour pour le
consommateur variera selon le transporteur qu’il choisira. Le Vendeur octroie à l'Acheteur-consommateur un délai de 14
jours francs à compter de la date de réception du Produit, pour informer le
Vendeur de son souhait de se rétracter. Le client doit exercer son droit de
rétractation par écrit via le Formulaire de rétractation que le Vendeur lui met
à sa disposition. Après validation du formulaire, le Vendeur doit confirmer au
consommateur la réception de sa rétractation par e-mail. En cas de d'une commande de plusieurs produits, le délai de
rétractation courra à partir de la réception du dernier produit. Dans les 14 jours suivant la transmission de l'information
par l'Acheteur-consommateur au Vendeur de l'exercice de son droit de
rétractation, les Produits doivent être retournés au Vendeur avec l'ensemble
des éléments d'origine (emballage, accessoires, notice joints), et accompagnés
de la facture correspondant à l'achat, ainsi que du formulaire de retour. Dans
le cas où le produit aurait été testé, l'Acheteur s'engage à nettoyer les traces
d'utilisation. Le droit de rétractation de l'Acheteur disparaîtra purement
et simplement s'agissant de biens périssables. La responsabilité du consommateur ne peut être engagée qu’en
cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles
nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon
fonctionnement de ces biens, sous réserve que le professionnel ait informé le
consommateur de son droit de rétractation, conformément au 2° du I de l’article
L. 121-17. Tout Produit incomplet, abîmé, endommagé ne sera ni
remboursé ni échangé. Les frais de retour sont exclusivement à la charge de
l'Acheteur. Dès l’exercice du droit de rétractation par le consommateur, le Vendeur a 14 jours pour rembourser le consommateur. Il est cependant possible pour le Vendeur de différer le remboursement jusqu'à la récupération des biens, ou la réception d'une preuve de leur réexpédition par l'acheteur. Le remboursement aura lieu soit par re-crédit de la carte
bancaire saisie lors de la commande initiale, soit par chèque bancaire ou par
bon d'achat si l'Acheteur-consommateur en formule le souhait. Le remboursement
n’occasionnera aucun frais supplémentaire au consommateur.
Sous réserve du respect des conditions mentionnées
ci-dessus, les Produits retournés devront être adressés par colis recommandé
avec demande d'avis de réception à l'adresse communiqué par mail par le service
clients, accompagnés de la facture et du bon de retour dûment rempli. - En cas de
retour hors des conditions du droit de rétractation Dans le cas où l'une des conditions du droit de rétractation décrites au 7.2.1 ne serait pas respectée (retour d'un produit incomplet, endommagé, abîmé, notice ou accessoire manquant, délai de retour non respecté...), le produit ne sera ni échangé ni remboursé. Kookit peut renvoyer le produit en question au client contre paiement de frais de port dont le montant sera indiqué au client par le service client Kookit.com. Si le client refuse de payer les frais de port nécessaires pour lui renvoyer le produit ou qu'il n'effectue pas le paiement de ces frais de port: après un délai de 2 mois suivant la première notification au client par le service client des frais de port à payer pour le retour au client du produit, le client pourra alors récupérer son produit uniquement après paiement des frais de port et des frais de stockage égaux à: (Nombre de mois de stockage après le délai de 2 mois) multiplié par 0,08 multiplié par la valeur du produit TTC. 7.2.2 Garantie légale de conformité Le Vendeur informe l'Acheteur de l'existence de la garantie
légale de conformité pour les biens, prévue aux articles L 211-1 et suivants du
Code de la Consommation. Le Vendeur est tenu des défauts de conformité des biens au
contrat dans les conditions prévues aux articles L211-4 et suivants du Code de
la Consommation, et des défauts cachés des biens vendus dans les conditions
prévues aux articles 1641 et suivants du Code Civil. Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, l'Acheteur
: - bénéficie
d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir, il doit
adresser un courrier à l’adresse suivante : Kookit – 52 Rue de la Chaussee d'Antin 75009 PARIS ou envoyer un mail à service.clients@kookit.com, en indiquant le
numéro de commande concerné, - peut
choisir entre la réparation ou le remplacement du bien (sous réserve des
conditions coûts prévues par l'article L211-9 du Code de la Consommation) ; si
la réparation ou le remplacement du bien sont impossibles, l'Acheteur sera
remboursé intégralement du montant total de sa commande (en rendant le
produit), ou bien sera remboursé partiellement (en gardant le produit), - est
dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien
durant les six mois suivant la délivrance du bien. La garantie légale de conformité s'applique indépendamment
de la garantie commerciale éventuellement consentie par le Vendeur.
L'Acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie
contre les défauts cachés de la chose vendue, dans cette hypothèse, il pourra
choisir entre la résolution de la vente (en rendant le produit) ou une
réduction du prix de vente (en gardant le produit).
7.2.3 Produit endommagé reçu à la livraison Lors de la livraison du ou des Produits, l'Acheteur
vérifiera attentivement et immédiatement la conformité des Produits à la
commande et leur état général (produits endommagés, défectueux ou manquants). En cas de produits arrivés endommagés ou manquants dans le
colis, l'Acheteur doit impérativement informer Kookit dans les 72h en envoyant
un mail à service.clients@kookit.com ou par téléphone au 04 82 53 73 11 en
indiquant le numéro de commande concerné ainsi qu’un descriptif précis du colis
ou du produit endommagé ou manquant.
IMPORTANT : nous vous invitons à prendre des photos des
articles endommagés afin que le Service Client Kookit puisse traiter plus
facilement votre demande. L'Acheteur devra ensuite se conformer à la procédure
suivante: - Renvoyer par suivi colis avec avis de réception le ou les
produits endommagés ou manquants à notre entrepôt logistique. En cas de non
conformité établie et reconnue par le Vendeur, les frais de retour des produits
non conformes seront à la charge de Kookit. Kookit pourra fournir dans certains
cas une étiquette retour permettant à l'Acheteur de ne pas débourser de frais
de retour. - Renvoyer dans le colis la facture du Produit retourné, ou en cas de cadeau délivré sans facture, le bon de livraison dudit Produit, ainsi que le formulaire de retour envoyé par le service client de Kookit. Si le défaut ou le manque est effectivement établi, le Vendeur pourra proposer à l'Acheteur un nouvel envoi de marchandises conformes cette fois-ci. Si aucune marchandise conforme n'est disponible, l'Acheteur sera remboursé du montant total de sa commande, incluant les frais de livraison. 7.2.4 Produit non conforme à la fiche descriptive du produit Si le client reçoit dans son colis, un ou plusieurs produits
non conformes à la fiche descriptive du site www.kookit.com, l'Acheteur doit
impérativement informer Kookit dans les 72h en envoyant un mail à
service.clients@kookit.com ou par téléphone au 04 82 53 73 11 en indiquant le
numéro de commande concerné ainsi qu’un descriptif précis du problème avec la
non-conformité détectée par rapport à la description du ou des produits
indiquée sur le site www.kookit.com. IMPORTANT : nous vous invitons à prendre des photos des
articles non conformes afin que le Service Client Kookit puisse traiter plus
facilement votre demande. Si la non-conformité avec la description essentielle du
produit sur le site est avérée, l’acheteur renverra le produit en question à la
charge du vendeur. Selon le choix du client, nous pourrons effectuer un échange
avec un produit à prix équivalent, un avoir ou un remboursement. Le
remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à réception du ou des
produits non conformes. 7.2.5 Erreur adresse de livraison Un retour du colis du Client pour NPAI ('n'habite pas à l'adresse indiquée) ou adresse incomplète peut être lié à une erreur de saisie de l'adresse de livraison par le Client au moment de l'enregistrement de sa commande. En cas d'erreur, le client peut essayer de contacter le plus rapidement possible le service client Kookit (par mail : service.clients@kookit.com ou par téléphone) pour essayer de corriger cette erreur. Dans ce cas, si le Client souhaite maintenir sa commande, il
devra indiquer au Service Clients son adresse de livraison corrigée et payer
les frais de livraison de cette nouvelle expédition. Si le Client souhaite
annuler sa commande, les frais de port aller de sa commande ne lui seront pas
remboursés.
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Article 8 : Les services |
8.1 Les codes promotionnels Ils sont proposés dans le cadre de partenariats presse ou web, sur le site Internet www.kookit.com ou en newsletter. Leur utilisation est soumise à certaines conditions : Les codes sont uniquement valables sur les produits spécifiés sur notre Site. Un code est utilisable une seule fois par personne et n'est pas remboursable. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables et ne s’appliquent pas aux promotions en cours sur www.kookit.com ou aux packs produits. Afin de bénéficier de la réduction liée aux codes, il est impératif de les saisir lors du passage de la commande dans le cadre réservé à cet effet à l’étape « Panier » du processus de commande sur www.kookit.com. En cas d'oubli de votre part, nous ne pourrons pas annuler la commande ni la renouveler pour tenir compte de cette promotion. |
Article 9 : Confidentialité des informations |
9.1 Déclaration à la C.N.I.L Conformément à la Loi Informatiques et libertés n°78-17 du 6
janvier 1978, chaque Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données le concernant sur
le site Internet www.kookit.com. Kookit ne communique pas les données nominatives des Clients
relatives au paiement, sauf dans certains cas spécifiques (règlement des litiges,
lutte anti-fraude, injonction émanant des autorités légales, cas prévus par la
Loi...). 9.2 Utilisation des informations Kookit se réserve le droit de réutiliser les informations
relatives à ses Clients afin d'informer uniquement ses Clients d'offres
commerciales (produits, services...) concernant le site Internet www.kookit.com ou de ses partenaires, après validation et accord de ces derniers. Kookit s'engage à respecter les internautes qui ne
souhaitent pas recevoir sur leur messagerie électronique d'offres ou
d'informations à caractère commercial sur les produits et services de www.kookit.com ou de ses partenaires. A ce titre, les internautes devront
s'opposer expressément et par écrit à l'utilisation des données enregistrées à
des fins de prospection commerciale. 9.3 Cookies Afin d’améliorer votre expérience d’achat sur notre site et mieux vous servir, nous utilisons les cookies. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Les données collectées par les cookies sont uniquement et strictement destinées à un usage interne et ne sont jamais transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies. Aussi, vous pourrez bloquer les cookies en activant le paramètre de votre navigateur vous permettant de refuser tous ou certains des cookies. Cependant, si vous choisissez de bloquer tous les cookies (dont les cookies indispensables) vous ne serez plus en mesure d’accéder à plusieurs fonctionnalités essentielles de Kookit. En visitant notre site avec votre navigateur configuré de manière à autoriser les cookies, vous acceptez notre utilisation des cookies. |
Article 10 : Responsabilité |
La société Kookit ne peut être tenue responsable pour
l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit, de force majeure, de
perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux,
des moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie, de
catastrophe naturelle ou cas de force majeure. Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat et/ou de l'utilisation des Produits. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Produits, en raison notamment d'une incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité du Vendeur ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement. Responsabilité du marchand pour l’exécution du contrat et les risques de transport : Dans le cadre d’une livraison e-commerce en B2C, c’est le Vendeur qui porte le risque jusqu’à la remise du produit au consommateur. Dans le cadre de la vente en ligne à des professionnels (B2B), le transfert du risque à l’acheteur aura lieu dès remise de la marchandise au transporteur. |
Article 11 : Litiges et loi applicable |
Les contrats de vente conclus sur le Site en application des présentes sont exclusivement soumis à la loi française. En cas de litige, www.kookit.com et le Client s'engagent à rechercher d'abord une solution à l'amiable, avec la possibilité de contacter toute partie que www.kookit.com et le Client jugeront utile. Tout litige relatif à la conclusion, l'interprétation, l'exécution ou la rupture d'une vente conclue entre les Parties, et plus généralement, tout litige né à l'occasion d'une telle vente, sera de la compétence exclusive de toute juridiction habilitée par la loi a jugé un litige né à l'occasion d'une telle vente. |
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